SECTION 13. CONSIDÉRATIONS RELATIVES À L'ÉLIMINATION
13.1. Méthodes de traitement des déchets
Éliminer conformément aux réglementations nationales ou locales. Ne pas jeter avec les ordures ménagères.
UE/CH Code déchet : 160605 Autres piles et batteries
Déchets soumis à la réglementation relative au transport des marchandises dangereuses.
Réglementation suisse :
Ordonnance sur la prévention et l'élimination des déchets RS 814.600
Ordonnance sur les mouvements de déchets RS 814.610
Ordonnance sur les listes des mouvements de déchets RS 814.610.1.
Étiquetage des déchets spéciaux : voir art. 7RS 814.610.
Envoi des déchets spéciaux uniquement vers des sites de collecte autorisés.